[et_pb_section fb_built=\u00a0\u00bb1″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.22.2″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_row _builder_version=\u00a0\u00bb4.22.2″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_column type=\u00a0\u00bb4_4″ _builder_version=\u00a0\u00bb4.22.2″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb][et_pb_text _builder_version=\u00a0\u00bb4.22.2″ _module_preset=\u00a0\u00bbdefault\u00a0\u00bb global_colors_info=\u00a0\u00bb{}\u00a0\u00bb]<\/p>\n
L\u2019entreprise FB MACONNERIE TRAVAUX PUBLICS, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatis\u00e9s et dans une volont\u00e9 de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l\u2019ensemble de ces traitements, des finalit\u00e9s poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d\u2019actions \u00e0 la disposition des individus afin qu\u2019ils puissent au mieux exercer leurs droits.<\/p>\n
Pour toute information compl\u00e9mentaire sur la protection des donn\u00e9es personnelles, nous vous invitons \u00e0 consulter le site : https:\/\/www.cnil.fr.<\/p>\n
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans r\u00e9serve des dispositions et conditions d\u2019utilisation qui suivent. La version actuellement en ligne de ces conditions d\u2019utilisation est la seule opposable pendant toute la dur\u00e9e d\u2019utilisation du site et jusqu\u2019\u00e0 ce qu\u2019une nouvelle version la remplace.<\/p>\n
Article 1 \u2013 Mentions l\u00e9gales<\/strong> www.fbmaconnerietp.fr<\/p>\n 1.2 \u00c9diteur (ci-apr\u00e8s \u00ab l\u2019\u00e9diteur \u00bb) :<\/p>\n FB MACONNERIE TRAVAUX PUBLICS 1.3 H\u00e9bergeur (ci-apr\u00e8s \u00ab l\u2019h\u00e9bergeur \u00bb) :<\/p>\n www.fbmaconnerietp.fr est h\u00e9berg\u00e9 par Hostinger, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 61 Rue Lordou Vironos, 6023, Larnaca, Chypre.<\/p>\n Article 2 \u2013 Acc\u00e8s au site<\/strong> Article 3 \u2013 Contenu du site<\/strong> Ils sont la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re de l\u2019\u00e9diteur ou de ses partenaires. Toute reproduction, repr\u00e9sentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces \u00e9l\u00e9ments, y compris les applications informatiques, sans l\u2019accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de l\u2019\u00e9diteur, sont strictement interdites. Le fait pour l\u2019\u00e9diteur de ne pas engager de proc\u00e9dure d\u00e8s la prise de connaissance de ces utilisations non autoris\u00e9es ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.<\/p>\n Article 4 \u2013 Gestion du site<\/strong> Suspendre, interrompre ou limiter l\u2019acc\u00e8s \u00e0 tout ou partie du site, r\u00e9server l\u2019acc\u00e8s au site, ou \u00e0 certaines parties du site, \u00e0 une cat\u00e9gorie d\u00e9termin\u00e9e d\u2019internautes ; Article 5 \u2013 Responsabilit\u00e9s<\/strong> Le mat\u00e9riel de connexion au site que vous utilisez est sous votre enti\u00e8re responsabilit\u00e9. Vous devez prendre toutes les mesures appropri\u00e9es pour prot\u00e9ger votre mat\u00e9riel et vos propres donn\u00e9es notamment d\u2019attaques virales par Internet. Vous \u00eates par ailleurs seul responsable des sites et donn\u00e9es que vous consultez.<\/p>\n L\u2019\u00e9diteur ne pourra \u00eatre tenu responsable en cas de poursuites judiciaires \u00e0 votre encontre :<\/p>\n Du fait de l\u2019usage du site ou de tout service accessible via Internet ; Si l\u2019\u00e9diteur venait \u00e0 faire l\u2019objet d\u2019une proc\u00e9dure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourrait se retourner contre vous pour obtenir l\u2019indemnisation de tous les pr\u00e9judices, sommes, condamnations et frais qui pourraient d\u00e9couler de cette proc\u00e9dure.<\/p>\n Article 6 \u2013 Liens hypertextes<\/strong> Toute information accessible via un lien vers d\u2019autres sites n\u2019est pas publi\u00e9e par l\u2019\u00e9diteur. L\u2019\u00e9diteur ne dispose d\u2019aucun droit sur le contenu pr\u00e9sent dans ledit lien.<\/p>\n Article 7 \u2013 Collecte et protection des donn\u00e9es<\/strong> Une donn\u00e9e \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9signe toute information concernant une personne physique identifi\u00e9e ou identifiable (personne concern\u00e9e) ; est r\u00e9put\u00e9e identifiable une personne qui peut \u00eatre identifi\u00e9e, directement ou indirectement, notamment par r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 un nom, un num\u00e9ro d\u2019identification ou \u00e0 un ou plusieurs \u00e9l\u00e9ments sp\u00e9cifiques, propres \u00e0 son identit\u00e9 physique, physiologique, g\u00e9n\u00e9tique, psychique, \u00e9conomique, culturelle ou sociale.<\/p>\n Les informations personnelles pouvant \u00eatre recueillies sur le site sont principalement utilis\u00e9es par l\u2019\u00e9diteur pour la gestion des relations avec vous.<\/p>\n Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es sont les suivantes :<\/p>\n Nom et pr\u00e9nom Article 8 \u2013 Droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et de d\u00e9r\u00e9f\u00e9rencement de vos donn\u00e9es<\/strong> Le droit d\u2019acc\u00e8s : ils peuvent exercer leur droit d\u2019acc\u00e8s, pour conna\u00eetre les donn\u00e9es personnelles les concernant, en \u00e9crivant \u00e0 l\u2019adresse \u00e9lectronique ci-dessous mentionn\u00e9e. Dans ce cas, avant la mise en \u0153uvre de ce droit, l\u2019entreprise FB MACONNERIE TRAVAUX PUBLICS peut demander une preuve de l\u2019identit\u00e9 de l\u2019utilisateur afin d\u2019en v\u00e9rifier l\u2019exactitude ; Toute demande doit \u00eatre accompagn\u00e9e de la photocopie d\u2019un titre d\u2019identit\u00e9 en cours de validit\u00e9 sign\u00e9 et faire mention de l\u2019adresse \u00e0 laquelle l\u2019\u00e9diteur pourra contacter le demandeur.<\/p>\n La r\u00e9ponse sera adress\u00e9e dans le mois suivant la r\u00e9ception de la demande. Ce d\u00e9lai d\u2019un mois peut \u00eatre prolong\u00e9 de deux mois si la complexit\u00e9 de la demande et\/ou le nombre de demandes l\u2019exigent. Pour plus d\u2019information sur le sujet, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL : https:\/\/www.cnil.fr.<\/p>\n Article 9 \u2013 Utilisation des donn\u00e9es<\/strong> Acc\u00e8s et utilisation de fbmaconnerietp.fr par l\u2019utilisateur ; Article 10 \u2013 Politique de conservation des donn\u00e9es<\/strong> Dans la mesure raisonnablement n\u00e9cessaire ou requise pour satisfaire aux obligations l\u00e9gales ou r\u00e9glementaires, r\u00e9gler des litiges, emp\u00eacher les fraudes et abus ou appliquer nos modalit\u00e9s et conditions, nous pouvons \u00e9galement conserver certaines de vos informations si n\u00e9cessaire.<\/p>\n Article 11 \u2013 Cookies<\/strong> Un \u00ab Cookie \u00bb ou traceur est un fichier \u00e9lectronique d\u00e9pos\u00e9 sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,\u2026) et lu par exemple lors de la consultation d\u2019un site internet, de la lecture d\u2019un courrier \u00e9lectronique, de l\u2019installation ou de l\u2019utilisation d\u2019un logiciel ou d\u2019une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilis\u00e9 (source : https:\/\/www.cnil.fr\/fr\/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).<\/p>\n Le site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collect\u00e9es indirectement ne seront utilis\u00e9es que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en d\u00e9velopper la conception et l\u2019agencement et \u00e0 d\u2019autres fins administratives et de planification et plus g\u00e9n\u00e9ralement pour am\u00e9liorer le service que nous vous offrons.<\/p>\n Le cas \u00e9ch\u00e9ant, des \u00ab cookies \u00bb \u00e9manant de l\u2019\u00e9diteur du site et\/ou des soci\u00e9t\u00e9s tiers pourront \u00eatre d\u00e9pos\u00e9s sur votre terminal, avec votre accord. Dans ce cas, lors de la premi\u00e8re navigation sur ce site, une banni\u00e8re explicative sur l\u2019utilisation des \u00ab cookies \u00bb appara\u00eetra. Avant de poursuivre la navigation, le client et\/ou le prospect devra accepter ou refuser l\u2019utilisation desdits \u00ab cookies \u00bb. Le consentement donn\u00e9 sera valable pour une p\u00e9riode de treize (13) mois. L\u2019utilisateur a la possibilit\u00e9 de d\u00e9sactiver les cookies \u00e0 tout moment.<\/p>\n Les cookies suivants sont pr\u00e9sents sur ce site :<\/p>\n Google analytics : permet de mesurer l\u2019audience du site ; Article 12 \u2013 Photographies et repr\u00e9sentation des biens immobiliers<\/strong> Article 13 \u2013 Loi applicable<\/strong> [\/et_pb_text][\/et_pb_column][\/et_pb_row][\/et_pb_section]<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Mentions l\u00e9gales et politique de confidentialit\u00e9 L\u2019entreprise FB MACONNERIE TRAVAUX PUBLICS, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatis\u00e9s et dans une volont\u00e9 de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l\u2019ensemble de ces traitements, des finalit\u00e9s poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d\u2019actions \u00e0 la […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_et_pb_use_builder":"on","_et_pb_old_content":"","_et_gb_content_width":"","footnotes":""},"class_list":["post-137","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/fbmaconnerietp.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/137"}],"collection":[{"href":"https:\/\/fbmaconnerietp.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/fbmaconnerietp.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/fbmaconnerietp.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/fbmaconnerietp.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=137"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/fbmaconnerietp.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/137\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":144,"href":"https:\/\/fbmaconnerietp.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/137\/revisions\/144"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/fbmaconnerietp.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=137"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}
1.1 Site (ci-apr\u00e8s \u00ab le site \u00bb) :<\/p>\n
Repr\u00e9sent\u00e9e par M.Benoit Fabien
Mail : contact@fbmaconnerietp.fr
SIRET : 84338401700029<\/p>\n
L\u2019acc\u00e8s au site et son utilisation sont r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 un usage strictement personnel. Vous vous engagez \u00e0 ne pas utiliser ce site et les informations ou donn\u00e9es qui y figurent \u00e0 des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l\u2019envoi de courriers \u00e9lectroniques non sollicit\u00e9s.<\/p>\n
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images anim\u00e9es ou non, s\u00e9quences vid\u00e9o, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient \u00eatre utilis\u00e9es pour faire fonctionner ce site et plus g\u00e9n\u00e9ralement tous les \u00e9l\u00e9ments reproduits ou utilis\u00e9s sur le site sont prot\u00e9g\u00e9s par les lois en vigueur au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\n
Pour la bonne gestion du site, l\u2019\u00e9diteur pourra \u00e0 tout moment :<\/p>\n
Supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
Suspendre le site afin de proc\u00e9der \u00e0 des mises \u00e0 jour.<\/p>\n
La responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9diteur ne peut \u00eatre engag\u00e9e en cas de d\u00e9faillance, panne, difficult\u00e9 ou interruption de fonctionnement, emp\u00eachant l\u2019acc\u00e8s au site ou \u00e0 une de ses fonctionnalit\u00e9s.<\/p>\n
Du fait du non-respect par vous des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales.
L\u2019\u00e9diteur n\u2019est pas responsable des dommages caus\u00e9s \u00e0 vous-m\u00eame, \u00e0 des tiers et\/ou \u00e0 votre \u00e9quipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez \u00e0 toute action contre lui de ce fait.<\/p>\n
La mise en place par les utilisateurs de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site est autoris\u00e9e par l\u2019\u00e9diteur. Tout lien devra \u00eatre retir\u00e9 sur simple demande de l\u2019\u00e9diteur.<\/p>\n
Vos donn\u00e9es sont collect\u00e9es par l\u2019entreprise FB MACONNERIE TRAVAUX PUBLICS.<\/p>\n
Adresse
Adresse mail
Num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone
Pr\u00e9sentation de votre projet.<\/p>\n
En application de la r\u00e9glementation applicable aux donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, les utilisateurs disposent des droits suivants :<\/p>\n
Le droit de rectification : si les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel d\u00e9tenues par l\u2019entreprise FB MACONNERIE TRAVAUX PUBLICS sont inexactes, ils peuvent demander la mise \u00e0 jour des informations ;
Le droit de suppression des donn\u00e9es : les utilisateurs peuvent demander la suppression de leurs donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, conform\u00e9ment aux lois applicables en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es ;
Le droit \u00e0 la limitation du traitement : les utilisateurs peuvent demander \u00e0 l\u2019entreprise FB MACONNERIE TRAVAUX PUBLICS de limiter le traitement des donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD ;
Le droit de s\u2019opposer au traitement des donn\u00e9es : les utilisateurs peuvent s\u2019opposer \u00e0 ce que leurs donn\u00e9es soient trait\u00e9es conform\u00e9ment aux hypoth\u00e8ses pr\u00e9vues par le RGPD.
Vous pouvez exercer ce droit en contactant l\u2019entreprise FB MACONNERIE TRAVAUX PUBLICS par mail \u00e0 l\u2019adresse : contact@fbmaconnerietp.fr.<\/p>\n
Les donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es aupr\u00e8s des utilisateurs ont pour objectif la mise \u00e0 disposition des services du site internet de l\u2019entreprise FB MACONNERIE TRAVAUX PUBLICS, leur am\u00e9lioration et le maintien d\u2019un environnement s\u00e9curis\u00e9. La base l\u00e9gale des traitements est l\u2019ex\u00e9cution du contrat entre l\u2019utilisateur et l\u2019entreprise FB MACONNERIE TRAVAUX PUBLICS. Plus pr\u00e9cis\u00e9ment, les utilisations sont les suivantes :<\/p>\n
Mise en \u0153uvre d\u2019une assistance utilisateurs ;
V\u00e9rification, identification et authentification des donn\u00e9es transmises par l\u2019utilisateur ;
Pr\u00e9vention et d\u00e9tection des fraudes, malwares (malicious softwares ou logiciels malveillants) et gestion des incidents de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n
L\u2019entreprise FB MACONNERIE TRAVAUX PUBLICS conserve vos donn\u00e9es pour la dur\u00e9e n\u00e9cessaire pour vous fournir ses services ou son assistance.<\/p>\n
Qu\u2019est-ce qu\u2019un \u00ab cookie \u00bb ?<\/p>\n
Google tag manager : facilite l\u2019impl\u00e9mentation des tags sur les pages et permet de g\u00e9rer les balises Google.
La dur\u00e9e de vie de ces cookies est de treize mois.<\/p>\n
L\u2019entreprise FB MACONNERIE TRAVAUX PUBLICS est propri\u00e9taire exclusif tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou d\u00e9tient les droits d\u2019usage sur tous les \u00e9l\u00e9ments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, les photographies des chantiers, les logos \u2026 Toute reproduction totale ou partielle, repr\u00e9sentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l\u2019un quelconque de ces \u00e9l\u00e9ments, quel que soit le moyen ou le proc\u00e9d\u00e9 utilis\u00e9, est interdite.<\/p>\n
Les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation du site sont r\u00e9gies par la loi fran\u00e7aise et soumises \u00e0 la comp\u00e9tence des tribunaux du si\u00e8ge social de l\u2019\u00e9diteur, sous r\u00e9serve d\u2019une attribution de comp\u00e9tence sp\u00e9cifique d\u00e9coulant d\u2019un texte de loi ou r\u00e9glementaire particulier.<\/p>\n